Souscription au capital de la SCIC L'Arban

Soutenez le projet de La Calade en devenant sociétaire de L'Arban. Votre investissement solidaire contribue directement à la pérennisation de l'Hôtel du Sénéchal et de ses activités culturelles.

Ce bon constitue un engagement à devenir sociétaire de la SCIC L'Arban

Parts sociales de 150€ chacune. En devenant sociétaire, vous participez activement à la co-construction, à l'orientation des projets et à la vie coopérative de l'Arban.

Il s'agit d'un placement solidaire qui s'inscrit dans la durée pour assurer la pérennité du projet de la Calade. Si besoin, un remboursement anticipé est possible dans un délai de 5 ans.

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Informations personnelles

Type de souscripteur *

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Détails de la souscription

Nombre de parts souscrites *

Une part = 150€

Total : 150€

Choix du collège à L'Arban

Cette étape ne vous oblige pas, mais elle est toutefois nécessaire, et utile si vous souhaitez participer aux assemblées générales de l'Arban et faire valoir votre voix. Si vous prenez des parts de l'Arban pour soutenir le projet de La Calade, votre choix se porte normalement sur le collège n°1.

Collège n°1 - "Investisseurs solidaires"

Personnes physiques ou morales qui soutiennent le projet par attachement au territoire ou par intérêt pour l'esprit du projet.

Collège n°2 - "Bénéficiaires"

Destinataires directs de l'intervention de la SCIC, clients naturels de l'entreprise qui attestent de l'intérêt collectif et de l'utilité sociale du projet.

Collège n°3 - "Professionnels de l'éco-construction"

Entreprises, associations, salariés spécialisés dans l'éco-construction, l'éco-habitat et l'urbanisme durable.

Collège n°4 - "Acteurs de la société civile"

Motivés pour porter une réflexion globale sur le développement et l'aménagement de l'espace, ils investissent dans l'entreprise en collaborant aux différentes opérations.

Communication électronique

J'accepte la communication électronique

J'accepte que L'Arban ait recours à la transmission par voie électronique en lieu et place de l'envoi postal lors de l'exécution des formalités de convocation, d'envoi de documents d'informations et de vote à distance.

Convocation aux assemblées

Vos convocations aux assemblées générales seront envoyées à l'adresse email renseignée ci-dessus.

Mode de paiement

Virement à la SCIC L'Arban (intitulé : Souscription Calade)

Chèque libellé à l'ordre de la SCIC L'Arban

Avantage fiscal sur l'impôt sur le revenu

Réduction d'impôts de 25% du montant libéré. Investissement pris en compte plafonné à 100 000€ pour un couple et 50 000€ pour une personne seule

En cochant cette case, vous vous engagez, conformément aux dispositions du Code Général des Impôts, à conserver les parts souscrites au moins jusqu'au 31 décembre de la 5ème année suivant la souscription. Nous vous enverrons directement le justificatif en temps opportun.

* J'accepte les conditions de souscription et m'engage à devenir sociétaire de la SCIC L'Arban